Mentions légales
Dernière mise à jour : [Date]
01 Éditeur du site
Le présent site [URL du site] est édité par :
- Raison sociale
- [Raison sociale]
- Forme juridique / statut
- [Statut juridique] (ex. SAS, SASU, EURL, micro-entreprise)
- Capital social
- [Capital social] € (le cas échéant)
- Siège social
- [Adresse]
- SIRET
- [SIRET]
- RCS / Ville d'immatriculation
- [RCS — Ville]
- N° TVA intracommunautaire
- [N° TVA] (le cas échéant)
- Email de contact
- [Email]
- Téléphone
- [Téléphone] (facultatif)
- Directeur de la publication
- [Nom du directeur de la publication]
02 Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- [Hébergeur]
- Adresse
- [Adresse de l'hébergeur]
- Contact
- [Téléphone / Email de l'hébergeur]
Selon la solution utilisée (par ex. Systeme.io pour les pages et l'hébergement de la formation), indiquez ici l'identité et les coordonnées de l'hébergeur effectif.
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site et dans les formations (textes, vidéos, supports pédagogiques, recettes, fiches, méthodes, illustrations, logos, marque Chicken Académie, identité visuelle, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'accès à une formation confère un droit d'usage personnel et non cessible. Le partage des accès, le téléchargement non autorisé ou la revente des contenus sont strictement interdits.
04 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.
05 Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent pas une promesse de résultat. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'usage qui en est fait.
06 Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales : [Email].